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Le Web national des collectivités

Le Ventoux invente la vigne de demain

La une de la gazette des communes - ven, 08/05/2022 - 07:45
Chaleurs extrêmes et gels tardifs mettent à mal les différentes cultures du mont Ventoux. Le sujet embarque une foule d'acteurs locaux et les solutions se structurent pour que les vignerons, en première ligne, puissent adapter leurs pratiques et préservent ce qui constitue leur identité.

Budget rectificatif : députés et sénateurs parviennent à un accord

La une de la gazette des communes - jeu, 08/04/2022 - 13:42
Réunie le 3 août, la commission mixte paritaire a su trouver un compromis sur le projet de loi de finances rectificative pour 2022. Le texte devrait être définitivement adopté d'ici la fin de la semaine.

COMMUNIQUÉ DE PRESSE : GESTES PROPRES LANCE SA NOUVELLE CAMPAGNE

Paris, le 29 juillet 2022 petits déchets abandonnés = grandes conséquences ! GESTES PROPRES LANCE SA NOUVELLE CAMPAGNE Gestes Propres estime qu’environ 1 million de tonnes […]

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Communiqué de Presse : La Team Maritime de l’Assemblée nationale reprend la mer

Sophie Panonacle, Députée de la Gironde, Présidente du bureau du Conseil National de la Mer et des Littoraux, a tenu avant la fin de la […]

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Budget rectificatif : le Sénat adopte le projet de loi avec modifications

La une de la gazette des communes - mer, 08/03/2022 - 12:23
Dans la nuit de mardi 2 à mercredi 3 août 2022, le Sénat a adopté avec modifications le projet de loi de finances rectificative pour 2022, en première lecture, par 225 voix pour et 101 voix contre. Les montants de compensation financière pour les collectivités de la hausse des prix de l'énergie et du dégel du point d'indice des agents ont été notamment relevés. Une commission mixte paritaire qui se tiendra dans la soirée du 3 août, doit se prononcer sur cette nouvelle version.

" Au moment des élections, le foot est récupéré " – Clément Pernia et Jean-Baptiste Guégan

La une de la gazette des communes - mer, 08/03/2022 - 08:51
L'année 2022 est riche en actualités électorales et sportives, notamment avec la Coupe du monde de football qui débutera en novembre, au Qatar. Dans leur livre " La République du foot " (éd. Amphora, mars 2022), Clément Pernia, journaliste à CNews, et Jean-Baptiste Guégan, enseignant en géopolitique du sport, ont ainsi décidé de décrypter les liens unissant le monde du foot et les représentants politiques.

Les taux de taxe de séjour doivent être transmis sur OCSITAN au plus tard le jeudi 15 septembre

L’article 14 du décret n° 2022-1008 du 15 juillet 2022 portant diverses mesures relatives aux dotations de l’Etat aux collectivités territoriales, à la péréquation des […]

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Les chantiers qui attendent les DRH à la rentrée

La une de la gazette des communes - mar, 08/02/2022 - 07:22
" La Gazette " fait le point sur des dossiers qui vont occuper les services RH jusqu'à la fin de l'année 2022. En mémos déjà placardés pour certains, en état de " to do lists " pour d'autres, les chantiers sont nombreux et parfois épineux.

Loi « Pouvoir d'achat » : l'augmentation du RSA validée par les sénateurs

La une de la gazette des communes - lun, 08/01/2022 - 13:44
Après son passage au Sénat, le texte portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat sera étudié par la commission mixte paritaire députés-sénateurs ce 1er août.

1 607 heures : le Conseil constitutionnel donne tort aux communes récalcitrantes

La une de la gazette des communes - ven, 07/29/2022 - 10:03
Dans sa décision du 29 juillet, le Conseil constitutionnel a déclaré conformes à la Constitution les dispositions sur le temps de travail issues de la loi du 6 août 2019. Les collectivités qui avaient saisi tout d'abord le Conseil d'État, en invoquant l'atteinte au principe de libre administration, sont dans l'obligation de délibérer sur les 1607 heures.

L'Etat dicte sa loi aux collectivités et aux associations

La une de la gazette des communes - ven, 07/29/2022 - 09:11
Un an après sa promulgation, la loi confortant le respect des principes de la République, dite loi " séparatisme ", inquiète toujours autant au sein de la sphère locale et associative. L'occasion d'en tirer un premier bilan.

Au Sénat, les associations d'élus veulent réinventer le ZAN

La une de la gazette des communes - jeu, 07/28/2022 - 14:15
La commission des affaires économiques du Sénat organisait une table-ronde sur le déploiement des objectifs de "zéro artificialisation nette" (ZAN) dans les documents d'urbanisme des communes et des intercommunalités. L'AMF, l'AMRF, l'AdCF et France Urbaine ont pu y exprimer leurs attentes et leurs demandes, notamment en termes de financement. La piste d'une contractualisation et de la différenciation des objectifs a été lancée.

Quand les clubs déraillent, les villes trinquent aussi

La une de la gazette des communes - mer, 07/27/2022 - 14:32
Redescendus en Ligue 2, les Girondins de Bordeaux ont échappé sur le fil à une rétrogradation financière. Malgré une gestion calamiteuse, ils ont pu compter sur le soutien des collectivités, soucieuses de préserver cette locomotive sur leur territoire.

À l'Assemblée, les passes d'armes tournent à l'avantage des collectivités

La une de la gazette des communes - mar, 07/26/2022 - 16:00
Le projet de loi sur le pouvoir d'achat et celui de finance rectificative ont mis les collectivités sur le gril, en leur faisant porter de nouvelles dépenses sans grande lisibilité sur leurs compensations, et sur fond de cafouillages ministériels. Mais les élus locaux ont su mobiliser les députés pour faire tourner les arbitrages en leur faveur. Récit d'un week-end de tractations.

Les collectivités appelées à ralentir la progression de leurs dépenses de fonctionnement

La une de la gazette des communes - lun, 07/25/2022 - 18:47
Bruno Lemaire a confirmé le 21 juillet que les collectivités seraient appelées à se serrer la ceinture dans le cadre du Pacte de Stabilité transmis à Bruxelles, afin de contribuer à la maîtrise des dépenses publiques. Pendant tout le week-end, les associations d'élus se sont insurgées contre ce qui pouvait être compris comme une baisse des dépenses. Ce qui a conduit Matignon a précisé son dispositif, lundi 25 juillet, auprès de La Gazette.

A l'Assemblée, accord pour une compensation financière de l'Etat en faveur des collectivités

La une de la gazette des communes - lun, 07/25/2022 - 12:40
Les députés ont rejeté la compensation intégrale, pour les collectivités, du coût du dégel du point d'Indice. Ils ont néanmoins voté une dotation exceptionnelle, proposée par les socialistes, pour celles "confrontées à une dégradation de leur épargne brute". Lundi 25 juillet en fin d'après-midi, députés et gouvernement ont trouvé un accord.

Saint-Zacharie à l'épreuve de la sécheresse

La une de la gazette des communes - ven, 07/22/2022 - 08:41
La sécheresse frappe durement la commune de Saint-Zacharie, dans le Var, à tel point que la préfecture a déjà pris des mesures de restriction des usages de l'eau. Face au changement climatique, les acteurs locaux se montrent stoïques mais ne cachent pas leurs inquiétudes.

Etat et régions : les accords de Matignon

La une de la gazette des communes - jeu, 07/21/2022 - 16:08
Le gouvernement et les présidents de région ont défini le 20 juillet des objectifs communs. Une feuille de route qui préfigure une relation plus adulte entre l'Etat et les élus locaux.

Les dessous de la revalorisation salariale des agents de catégorie B

La une de la gazette des communes - mer, 07/20/2022 - 15:30
Les syndicats de la territoriale déplorent la " logique d'évolution a minima des grilles indiciaires " une nouvelle fois à l'oeuvre, selon eux, via les projets de revalorisation salariale des catégorie B qui leur ont été présentés.

Point d'indice : comment compenser la hausse?

La une de la gazette des communes - mar, 07/19/2022 - 14:32
En fin de semaine débutera en séance publique l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2022. Un texte qui prévoit, entre autres, la revalorisation du point d'indice de 3,5%. Compensation à l'euro près ou uniquement pour un certain type de collectivités... Tour d'horizon des propositions des députés.

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